Recherche

Compliance dans la banque

Paris
Francis Lefebvre Formation

Le périmètre de la fonction conformité et compliance
• Qu’est-ce que la conformité ou compliance ? La définition du Comité de Bâle et du règlement CRBF 97-02.
• Le champ d’intervention du « Compliance Officer » : articulation avec d’autres fonctions visant à maîtriser le risque au sein de la banque (contrôle interne, déontologie, lutte anti-blanchiment et financement du terrorisme, juridique).
• Le positionnement du « Compliance Officer » : un rattachement hiérarchique élevé pour garantir l’indépendance de la fonction.
• La nécessité d’adapter le contenu du poste de « Compliance Officer » à la nature et à la taille des établissements de crédit. Les objectifs attribués à la fonction
• Réduire les risques de sécurité financière : lutte contre le blanchiment de capitaux, la corruption et le financement du terrorisme , Know Your Client (KYC) et gestion de la relation client , respect des dispositions du FATCA , respect des embargos financiers.
• Prévenir les abus de marché grâce à la mise en place d’un outil de surveillance.
• Élaborer et diffuser les procédures en matière de déontologie (éthique et conflits d’intérêt notamment).
• Réaliser une veille réglementaire en collaboration avec la fonction juridique.
• Être le point de contact du régulateur lors des contrôles. L’organisation de la fonction Compliance
• Une fonction centrale qui met en place des relais dans les différents métiers et fonctions de la banque.
• Des « Compliance Officer » soumis à une double autorité fonctionnelle et hiérarchique : au responsable métier et à la conformité centrale.
• Une équipe idéalement constituée de profils complémentaires : juristes, opérationnels, auditeurs.
• Des outils de contrôle à construire selon les spécificités de la banque (nature des activités, implantation géographique, volume des opérations traitées). Le déploiement au quotidien de la conformité auprès des opérationnels
• Évaluer les risques inhérents aux produits et aux activités dès leur création et tout au long de leur vie.
• Mettre en œuvre les outils de formation ad hoc et s’assurer de leur correcte utilisation. Le reporting en matière de conformité
• Déterminer les indicateurs-clés en matière de volume d’opérations traitées et d’incidents décelés.
• Intégrer les nouveautés liées aux changements de réglementation.
• Exploiter les gisements d’optimisation apparaissant au fur et à mesure de la mise en place du reporting conformité.


Partager cette page sur :