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Durée du travail : dispositifs, gestion et suivi au quotidien

Paris
Francis Lefebvre Formation

Temps de travail effectif : le définir et le décompter
• Durées maximales quotidiennes et hebdomadaires : quelle flexibilité conférée à l’employeur ?
• Gestion des absences : incidences sur le décompte du temps de travail
• Suivi et contrôle du temps de travail
• Focus sur les spécificités du télétravail et du travail hybride , Mise en situation : identifier les situations assimilables à du temps de travail effectif Recourir aux heures supplémentaires
• Fixation du contingent annuel
• Négociation d’heures supplémentaires
• Prise de repos obligatoire
• Obligations en matière d’information/consultation des représentants du personnel
• Heures supplémentaires dans le cadre d’un aménagement du temps de travail , Exercice d’application : à partir d’exemples concrets, gérer la rémunération des heures supplémentaires Organiser les horaires de travail
• Horaires collectifs
• Horaires individualisés
• Horaires d’équipe Aménager le temps de travail
• Modalités de mise en œuvre
• Problématiques liées aux absences Mettre en place le travail à temps partiel
• Durées minimales et exceptions
• Gestion des heures complémentaires
• Dépassements et sanctions , Cas pratique : à partir d’exemples concrets, mettre en place des contrats à temps partiel dans son entreprise Appréhender les conventions de forfait
• Intégrer les nouvelles conditions de validité des forfaits annuels en jours
• Forfait heures : conditions de validité
• Contrôler et établir un suivi de la charge de travail du salarié
• Catégories de salariés concernés
• Quelles contreparties pour le salarié ? , Exercice pratique : cerner les pièges à éviter en matière de clauses contractuelles Gérer les astreintes
• Régime des astreintes : définition et nouveaux contours après la loi Travail
• Incidence des astreintes sur les temps de repos , Exercice d’application : cerner l’incidence de l’astreinte sur les heures supplémentaires Temps de déplacement professionnel
• Temps de déplacement et temps de travail effectif : ce qu’il faut savoir
• Contrepartie financière et/ou en temps de repos , Cas pratiques : étudier des cas concrets portant sur les temps de déplacement Travail de nuit, des jours fériés, du dimanche
• Contreparties prévues pour les salariés
• Articulation avec les heures supplémentaires , Mise en situation : mesurer les incidences de chaque situation sur les heures supplémentaires Identifier les risques encourus par l’entreprise
• Rôle de l’inspection du travail
• Pouvoirs d’investigation du juge
• Sanctions encourues par l’entreprise , Construction d’outil : construire une grille d’analyse pour éviter tout risque de contentieux


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