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Immobilisations corporelles et incorporelles : questions complexes

En ligne
14 décembre 2022
au

15 décembre 2022
Francis Lefebvre Formation


• Préciser le contexte et les critères applicables aux immobilisations corporelles et incorporelles Décrire l’environnement réglementaire
• Le contexte d’harmonisation de la règlementation comptable
• Les instances de normalisation comptable Cerner les critères de comptabilisation des actifs
• Le caractère identifiable d’un actif
• La notion de ressource contrôlée porteuse d’avantages économiques futurs
• Les critères généraux de comptabilisation
• Le traitement des charges à répartir et des frais d’établissement
• Les autres éléments portés à l’actif
• Résoudre les difficultés liées à l’inscription à l’actif des immobilisations corporelles et incorporelles Traiter l’acquisition ou la production des immobilisations corporelles
• Les coûts d’acquisition et de production
• Les frais d’acquisition et de formation
• Les coûts de démantèlement, d’enlèvement ou de remise en état des sites
• Les coûts d’emprunt
• La période d’activation des coûts
• Le traitement des modalités particulières d’acquisition : fusions, conversion de devises, acquisition à titre gratuit, échange d’actifs, paiement par rentes viagères, acquisitions conjointes , Cas pratique : calculer les coûts d’emprunt incorporables Traiter les dépenses postérieures à l’acquisition
• Les dépenses d’entretien courant
• Le remplacement ou le renouvellement de composants
• Les pièces de rechange et les pièces de sécurité
• Les dépenses de mises en conformité
• Le cas des immobilisations acquises pour des raisons de sécurité ou liées à l’environnement , Cas pratique : déterminer le traitement comptable et fiscal des dépenses de mise en conformité Traiter l’acquisition ou la production des immobilisations incorporelles
• Les éléments constitutifs du coût d’acquisition
• Les critères d’identification
• La production d’immobilisations incorporelles y compris le traitement des frais de développement
• Le cas des immobilisations incorporelles ne pouvant être générées en interne
• La production de logiciels et de sites internet
• Le cas du fonds commercial acquis
• Le cas de l’usufruit d’un ensemble immobilier et bail emphytéotique par le preneur : les informations à porter dans l’annexe , Cas pratiques : appliquer le traitement comptable et fiscal des logiciels et des sites internet acquis et créés
• Gérer les spécificités comptables et fiscales rencontrées au cours du cycle de vie des immobilisations Traiter la méthode des composants
• Les conditions d’application de la méthode des composants et leur évaluation
• Le cas de la décomposition des biens donnés en location , Cas pratique : comptabiliser des remplacements de composants et indiquer les conséquences sur les plans d’amortissements futurs Traiter les amortissements
• La détermination du plan d’amortissement
• La prise en compte de la valeur résiduelle dans la base amortissable
• Les modifications des plans d’amortissement
• L’amortissement comptable, fiscal et dérogatoire
• Le cas des immobilisations décomposées et des immeubles de placement
• Durée d’amortissement et subventions d’équipement
• Les limitations fiscales , Cas pratique : établir le plan d’amortissement et la valeur résiduelle d’un matériel industriel Traiter les dépenses de gros entretien et grandes révisions Traiter les dépréciations des immobilisations
• Les indices de dépréciation et le test de dépréciation
• La constitution des groupes d’actifs
• La valeur actuelle et le mode de calcul de la valeur d’usage (méthode des DCF)
• Les conséquences d’une dépréciation sur les plan d’amortissement , Cas pratique : calculer une valeur d’usage par la méthode des DCF et affecter une dépréciation Traiter la réévaluation des immobilisations corporelles et financières Traiter les changements d’estimation et les corrections d ’erreurs Préparer les informations obligatoires à mentionner dans l’annexe des comptes annuels , Cas de synthèse : comptabiliser les amortissements de différents équipements selon la règlementation comptable en usage, en profitant de toutes les opportunités fiscales


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