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Portefeuille-titres : traitement comptable et fiscal

Paris
Francis Lefebvre Formation


• Identifier les différentes catégories de titres Distinguer les catégories comptables et fiscales
• Les différentes catégories comptables : titres de participation, titres Immobilisés de l’Activité de Portefeuille (TIAP), autres titres immobilisés, valeurs Mobilières de Placement (VMP).
• La distinction avec la fiscalité
• La nouvelle définition fiscale des titres de participation Comparer avec les titres selon la règlementation française avec le référentiel IFRS , Cas pratique : déterminer les catégories de titres
• Traiter les opérations relatives la gestion courante du portefeuille-titres Enregistrer l’acquisition des titres de placement et de participation
• Evaluation du coût d’entrée
• Le traitement comptable et fiscal des frais d’acquisition
• La date de transfert de propriété
• Comparaison avec les normes IFRS Traiter la valeur d’inventaire et les tests de dépréciation à l’arrêté des comptes
• Le traitement comptable et fiscal des dépréciations
• Le traitement fiscal des plus-values latentes
• L’évaluation par équivalence
• La comparaison avec les normes IFRS
• Le cas des créances rattachées à des participations
• Les provisions pour risques complémentaires , Cas pratiques : déterminer le traitement comptable et fiscal des frais d’acquisition de titres, constater les dépréciations de titres, les écritures de clôture et les retraitements fiscaux Opérer le traitement comptable et fiscal des revenus du portefeuille-titres
• Les dividendes (régime des sociétés mères)
• Les résultats des sociétés de personnes
• Les intérêts des obligations et bons
• Comparaison avec les normes IFRS , Cas pratique : constater les retraitements fiscaux sur les revenus de titres
• Traiter les cessions et autres opérations particulières concernant les titres de placement et de participation Opérer les traitements comptables et fiscaux liés aux cessions de titres
• Les cessions de valeurs mobilières réalisées par des sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés
• Les cessions de titres de sociétés de personnes réalisées par des sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés
• Les cessions de titres réalisées par des sociétés de personnes , Cas de synthèse : tableau du traitement des titres de sociétés soumises à l’IS en fonction du pourcentage de détention, du pourcentage dans les droits de vote, du classement comptable, de la décision de gestion au regard de l’application du régime des sociétés mères, du traitement fiscal des dépréciations de titres et du traitement de la plus ou moins-value de cession Opérer les traitements liés à des opérations spécifiques
• Détention de titres de société à prépondérance immobilière
• Échanges de titres
• Rachat par une société de ses propres actions.
• Attribution d’actions aux salariés
• Acquisition de filiales et conventions de garantie ou clause de révision de prix
• Dividendes inclus lors de l’acquisition des titres
• Augmentation de capital et droits de souscription
• Actions gratuites
• Réduction de capital
• Particularités concernant les obligations , Cas pratique : constater les retraitements fiscaux une attribution d’actions aux salariés


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