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Produits dérivés (instruments financiers à terme) : aspects comptables et fiscaux pour les entreprises industrielles et commerciales

Paris
21 novembre 2022
au

22 novembre 2022
Francis Lefebvre Formation

, NB : Les spécificités du secteur banque sont traitées dans la formation « Comptabilité bancaire et fiscalité des produits dérivés » L’environnement général des marchés financiers , Quiz introductif
• Les marchés de gré à gré et les marchés organisés
• Les stratégies d’intervention : couverture (hedging), spéculation (trading), arbitrage
• Les instruments financiers : instruments de bilan et hors bilan
• Les risques de marché : risque de taux, risque de change, risque sur actions, risque sur matières premières
• Les risques induits : risque de contrepartie, risque de liquidité, risque de livraison, risque opérationnel Le traitement comptable des instruments financiers à terme
• Les dispositions du règlement ANC sur les instruments financiers à terme et les opérations de couverture
• Les schémas de comptabilisation : > que doit-on porter au bilan ou en engagements hors bilan ? > quels sont les comptes utilisés ? > quelle évaluation à l’entrée et à la clôture ?
• Les dérivés de couverture : principe de symétrie
• Les positions ouvertes isolées : juste valeur , Cas pratiques : présenter les écritures relatives : à la transformation d’un emprunt à taux variable en un emprunt à taux fixe par un swap de taux d’intérêt au contrat d’achat à terme de devises Le traitement fiscal
• Le principe : l’imposition immédiate du résultat latent
• L’exception : > le report des profits latents > la limitation de la perte latente (positions symétriques) L’analyse comptable et fiscale des instruments financiers à terme
• Les contrats Euro notionnels
• Le FRA (Forward Rate Agreement)
• Les contrats à terme de devises
• Les swaps : > de taux d’intérêt > de devises > de change
• Les options : > de taux > de change > de CAP et FLOOR , Cas pratiques : présenter les écritures et les conséquences fiscales relatives : à l’achat d’un FRA de gré à gré en couverture d’un emprunt à la couverture d’un emprunt futur par la vente de contrats EURONEXT Euro notionnel à la couverture d’une créance client libellée en devise par un swap de change


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