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TEI, impôts différés et preuve d’impôt

Paris
Francis Lefebvre Formation

Définir le TEI
• Ses composantes
• L’impact de sa variation sur la valeur du groupe Traiter l’impôt dans les comptes consolidés et construire le TEI
• La notion d’impôt exigible en normes IFRS
• La constatation d’impôts différés : > les principes de base > les modalités de calcul : sources d’impôts différés actifs ou passifs, taux d’impôt à retenir , Illustration : calcul d’un TEI avec ou sans impôts différés
• La comptabilisation de l’impôt en IFRS via les réserves ou le résultat
• Le suivi des impôts différés : > la méthode du report fixe > la méthode du report variable
• La gestion des impôts différés : > la ventilation des impôts différés pour un suivi efficace > l’échéancier de résorption > le suivi et l’apurement
• L’impact des impôts différés sur la formation du résultat et du patrimoine du groupe
• La présentation des impôts dans les comptes , Cas pratique : déterminer les impôts différés dans le cadre d’une acquisition de 100% des titres d’une société, en présence de dépréciation des titres ou d’un goodwill. Gérer le TEI
• Les objectifs de la gestion du TEI : > anticiper les stratégies fiscales neutres ou positives sur le TEI > maîtriser la volatilité du TEI > traduire le TEI en éléments financiers : coût d’un point de TEI, correspondance entre un point de TEI et un pourcentage de résultat net, de dividendes complémentaires...
• Les acteurs de la gestion du TEI : entre complémentarité et conflit d’intérêts
• La preuve d’impôt, outil indispensable pour comprendre la charge d’impôt du groupe : > ses modalités d’établissement > les principaux éléments de rapprochement , Illustration : impact des dépréciations d’impôts différés > son objectif : validation et anticipation de la charge d’impôt, communication interne et externe > le choix du taux de l’impôt de référence , Cas pratique : calculer les impôts différés et présenter la preuve d’impôt pour une société disposant de déficits reportables Le processus de gestion du TEI
• Les piliers : tax compliance et reporting fiscal , Illustration : exemple chiffré de reporting fiscal : des données brutes aux états de restitution
• La maîtrise des risques : indicateurs et cartographie , Illustration : construction d’une cartographie des risques fiscaux
• Le TEI et la stratégie fiscale Les stratégies fiscales les plus courantes , Échanges : peut-on piloter le TEI ? Peut-on agir sur sa volatilité ?


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