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Transport Alcools : accises, réglementation douanière et fiscale

en Classe virtuelle
Lamy Liaisons Académie

Comprendre les règles nationales et communautaires relatives aux alcools et produits dérivés

Appliquer la règlementation douanière d’export et d’import des alcools et produits dérivés

Maitriser la réglementation douanière et fiscale propre aux produits soumis à accises (principalement les alcools et à titre secondaire le tabac et les produits pétroliers)

Calculer les différents droits et taxes grevant les prix de vente final d’un produit soumis à accises

Connaitre et utiliser les régimes dérogatoires, notamment l’Entrepositaire Agréé (2 +3)

Sécuriser les opérations de mouvement et de stockage en suspension d’accises

Assurer les obligations déclaratives et documentaires sur Gamm@ et autres interfaces informatiques comme CIEL.


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