Le droit est-il encore adapté aux défis écologiques du XXIe siècle ?
Crise climatique, érosions de la biodiversité, pollutions industrielles, trafic d’espèces ou encore pressions sur les ressources vitales en eau : partout dans le monde, les bouleversements environnementaux interrogent la capacité des systèmes juridiques actuels à protéger efficacement le vivant.
Du 1er au 3 juillet 2026, l’Université de Toulon réunira hauts magistrats, universitaires, experts internationaux et représentants de la société civile à l’occasion des premières Assises du droit de la nature. L’objectif : dresser un état des lieux des réponses juridiques existantes, identifier leurs limites et réfléchir à l’émergence d’un cadre normatif capable de répondre aux enjeux planétaires contemporains.
Placées sous la responsabilité scientifique de Gilles Charbonnier, avocat général à la Cour de cassation, Caroline Regad et Cédric Riot, enseignants-chercheurs à la Faculté de droit de Toulon, co-auteurs de la Déclaration de Toulon et experts du programme Harmony with Nature des Nations Unies, ces Assises s’articuleront autour de deux temps forts complémentaires.
Les 1er et 2 juillet se tiendront les 3es Rencontres francophones de l’Association internationale des procureurs et poursuivants francophones (AIPPF) qui réuniront magistrats, procureurs et universitaires issus de plusieurs pays francophones.
Les échanges, menés autour de cas concrets et de retours d’expérience, porteront notamment sur les atteintes à l’environnement, l’influence des enjeux environnementaux sur le fonctionnement des institutions, l’émergence de nouveaux concepts et les dynamiques francophones. Au-delà du constat, les participants s’attacheront à identifier des pistes d’harmonisation des pratiques et à explorer les évolutions possibles du droit.
Parmi les questions débattues figure celle de l’octroi de droits à la nature, reconnue comme sujet de droit. Une approche déjà expérimentée dans plusieurs pays pour
