Définir le rôle de la commission économique
Avoir les outils pour faire de cette commission un acteur clé de lecture de la situation financière de l’entreprise
Comprendre l’articulation entre la (...)
Acquérir les outils pour sa démarche de dématérialisation
Gérer la conduite du changement et la phase d’intégration
Maitriser les évolutions du cadre légal (Norme AFNOR, ISO...) et les obligations en (...)
Maîtriser la norme IFS V8 : Comprendre les enjeux et évolutions par rapport à la version 7
Appliquer les exigences de la norme : Mettre en place les exigences spécifiques dans votre organisation (...)
Définir la règlementation applicable aux différentes catégories de denrées alimentaires
Comparer les avantages de chaque statut pour décider du statut le plus approprié à une gamme de produits (...)
Les donations simples et donations-partages
Identifier les conditions qui régissent la validité des donations
Comprendre les intérêts et enjeux principaux des clauses usuelles des (...)
Maitriser les attributions et les moyens du CSE et de la CSSCT en matière de la santé et sécurité
Préparer et structurer un plan d’action pour son instance CSE/CSSCT
Anticiper les risques (...)
Déterminer le régime de TVA applicable à une opération immobilière
Déterminer le régime de TVA applicable à une location immobilière
Maitriser les règles de droit à la déduction de TVA et les calculer (...)
Rappel de l’objectif zéro artificialisation nette
Distinguer les différents types d’immobilier : résidentiel neuf, tertiaire, ancien
Appréhender le cadre juridique en vigueur et les modes de (...)
Acquérir les règles de gestion
Organiser une copropriété avec un syndic efficace
Préparer une assemblée, l’organisation des travaux et la répartition des charges
Assurer le suivi des changements au (...)
Connaître et approfondir le cadre juridique des baux ruraux
Définir les droits et obligations du preneur et du bailleur
Connaître et approfondir les droits de préemption en droit rural et leur (...)
