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Anticiper, gérer et surmonter les crises en droit social

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Replay - Anticiper, gérer et surmonter les crises en droit social - atelier J13 - 28ème congrès ACE

Intervenants :
- Pôle Economie et vie des affaires : Commission Droit Social - Nathalie Attias, Guy Martinet
- Avec Laurence Dumure Lambert, Guillaume de Villepoix, Fabienne Pascaud

La crise sanitaire mondiale du printemps 2020 restera dans les mémoires comme un épisode totalement exceptionnel et inédit, auquel les entreprises, les salariés et les Etats ont dû faire face dans l’urgence, par une série de mesures qui ont bousculé l’ordre établi. Malheureusement, nous savons maintenant que ces mesures s’inscrivent dans la durée et que les entreprises doivent les intégrer dans leurs procédures et leurs modes de fonctionnement.

Notre code du travail avait certes déjà anticipé ce type de circonstance ; pour autant, cette crise majeure a permis de l’enrichir. En tout cas, elle aura sensibilisé les entreprises à la nécessité de se préparer à affronter des situations hors normes, qu’il s’agisse de catastrophes naturelles ou industrielles, d’évènements d’origine professionnelle (mouvements sociaux, grèves dans les transports) ou encore politique (guerres, insurrections, coups d’état). Et, nous, avocats, savons que rien n’est possible, surtout au moment d’adopter des solutions exceptionnelles, sans concertation avec les salariés et leurs représentants.

Cet atelier abordera de manière méthodologique les questions essentielles qui se posent aux employeurs et qu’il nous appartient d’appréhender pour conseiller nos clients et les aider utilement quand les relations sociales sont où risquent d’être affectées par des difficultés de grande ampleur. Quels sont les moyens à mettre en œuvre pour assurer la continuité de l’activité ? Avec quels acteurs ? Comment maintenir le dialogue social et satisfaire aux obligations incombant à l’employeur en matière de sécurité et de protection de la santé des salariés ? Comment organiser le travail en temps de crise et comment accompagner la fin de crise ? Autant de sujets qui nous sont révélés par l’actualité de ces derniers mois.


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