Revisiter le sujet de l’arbitrage et la corruption sous l’angle du dialogue arbitrage-pénal : quelle interactions pour quelles stratégies ?
En arbitrage international, on entend régulièrement parler de corruption via le prisme du contrôle de la sentence par le juge de l’annulation. Le sujet est moins abordé sous l’angle de la gestion de la procédure, tant par les conseils et arbitres que dans l’interaction avec les autorités pénales. Pourtant, de nombreuses questions se posent dans ce dialogue entre les procédures : confidentialité et ’legal privilege’, coopération avec les autorités pénales et gestion de la preuve documentaire et testimoniale, utilisation dans l’arbitrage de la preuve collectée via les autorités et vice-versa...
Tout ceci peut être à la fois déroutant, mais aussi source d’opportunités pour construire sa stratégie contentieuse et de défense. Pour réussir comme conseil et prendre les bonnes décisions en tant qu’arbitre dans les dossiers de corruption où le droit pénal se mêle à l’arbitrage international, nous vous proposons donc une Master class avec trois praticiens reconnus, respectivement spécialistes de
l’arbitrage (Eric TEYNIER et Alexis FOUCARD) et pénaliste (Noémie COUTROT-CIESLINSKI).
