Identifier les trusts Comprendre l’imposition des trusts Comprendre les obligations déclaratives liées aux trusts
Maîtriser les règles relatives à la prestation compensatoire Savoir déterminer le montant d’une prestation compensatoire Connaître les modes d’exécution de la prestation compensatoire Appréhender le rôle (...)
Maîtriser les outils philanthropiques au service du droit patrimonial de la famille Identifier les conditions qui régissent la validité des donations Comprendre les intérêts et enjeux principaux de (...)
Objectifs :
Intégrer les enjeux humains et juridiques de la santé au travail
Identifier les agissements à risque
Mettre en place des outils pour réajuster les comportements et accompagner les (...)
Objectifs :
Accueillir un signalement et évaluer la matérialité des faits
Initier une enquête suite à un signalement de harcèlement
Identifier les acteurs de la santé au travail et savoir orienter (...)
Objectifs :
Connaitre le cadre légal du Handicap et de l’OETH (Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés)
Identifier les différents acteurs clés du handicap
Développer l’écosystème du référent (...)
Acquérir les outils pour sa démarche de dématérialisation Gérer la conduite du changement et la phase d’intégration Maitriser les évolutions du cadre légal (Norme AFNOR, ISO…) et les obligations en (...)
Définir le rôle de la commission économique Avoir les outils pour faire de cette commission un acteur clé de lecture de la situation financière de l’entreprise Comprendre l’articulation entre la (...)
Maitriser les attributions et les moyens du CSE et de la CSSCT en matière de la santé et sécurité Préparer et structurer un plan d’action pour son instance CSE/CSSCT Anticiper les risques (...)
Les donations simples et donations-partages Identifier les conditions qui régissent la validité des donations Comprendre les intérêts et enjeux principaux des clauses usuelles des donations-partages (...)
