Acquérir une vision globale du droit du sport, en maîtrisant les acteurs, les normes et les logiques de régulation à l’échelle nationale et internationale Comprendre les enjeux juridiques (…)
Maîtriser la norme IFS V8 : Comprendre les enjeux et évolutions par rapport à la version 7 Appliquer les exigences de la norme : Mettre en place les exigences spécifiques dans votre organisation (…)
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Comprendre et maîtriser les outils que représentent le bail à construction et le bail emphytéotique tant au plan juridique que fiscal Savoir quand les utiliser en fonction de leur spécificité et (…)
Maitriser les différents droits d’alerte des représentants du personnel CSE/CSSCT Mettre en œuvre les différentes procédures d’alertes et savoir les articuler.
Identifier la réglementation applicable en droit de l’urbanisme Déterminer les autorisations nécessaires à la mise en œuvre d’un projet Apprécier dans le temps la validité des autorisations (…)
Comprendre les enjeux et les apports du digital pour la direction juridique Identifier les opportunités de digitalisation d’une direction juridique en termes de process, outils et ressources (…)
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Connaître les différents labels existants en lien avec les signes de qualité Connaître la législation en lien avec les allégations nutritionnelles et de santé Savoir étiqueter correctement un (…)
Comprendre la flexibilité du trust anglo-américain Connaître les règles de conflit applicables au trust Savoir articuler le trust avec la loi française.
Gérer le temps de travail Etablir, modifier et rompre le contrat de travail Exercer le pouvoir disciplinaire et appréhender la procédure prud’homale Sécuriser les recrutements en office notariale.
Appréhender la fiscalité de la famille et des différentes unions Identifier les formalités préalables et postérieures à l’acte Maîtriser le calcul de l’impôt sur la fortune immobilière.
Identifier les caractéristiques de l’Open Innovation Être capable de mettre en place un projet d’Open Innovation en identifiant les différents aspects et outils Intégrer l’IA dans ses missions de (…)
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Acquérir une vision d’ensemble des changements qu’implique l’adoption de l’IA Intégrer l’IA dans ses missions de juriste Identifier les limites et mesurer les risques.
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Identifier les notions et techniques de blanchiment et de financement du terrorisme Maîtriser les obligations de vigilance et de contrôle Savoir quand et comment effectuer une déclaration de soupçon.
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Comprendre les principes fondamentaux de la fiscalité de l’urbanisme Maîtriser les taxes et redevances applicables aux constructions et transformations Savoir appliquer les exonérations et (…)
Appréhender le cadre juridique du droit de la construction Maîtriser les enjeux et étapes des différentes responsabilités et obligations liées à la construction Identifier les différentes polices (…)
